Les séances du Conseil municipal

Le Conseil Municipal de Maen Roch se réunit en général chaque deuxième lundi du mois.

Vous pouvez consulter l’ordre du jour du Conseil municipal dans le courant de la semaine qui le précède.

 

ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU 12 février A 20 HEURES

  • FINANCES LOCALES
    1. Débat d’orientation budgétaire
    2. Ouverture de crédits
    3. Admission en non-valeur
    4. Suventions évènementielles
    5. Subventions et aides accordées aux écoles
  • COMMANDE PUBLIQUE
    6. Salle des Loisirs : appel d’offre
    7. Assainissement Saint-Etienne-en-Coglès : appel d’offre
  • URBANISME
    8. Droit de préemption urbain
    9. Effacement des réseaux rue de la Libération
    10. Lotissement communal de la Grande Nouaille : convention Commune / Fougères Habitat
    11. Correction d’une délibération : vente d’un lot (Lotissement communal de la Grande Nouaille)
    12. Annulation de délibération (Lotissement communal de la Grande Nouaille)
  • FONCTION PUBLIQUE
    13. Mise en place de titres restaurant
    14. Avancements de grade
  • DIVERS
    15. Statut Syndicat Intercommunal de la Loisance et de la Minette

+ Questions diverses
+ Informations générales

 

 

 

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